Les patients qui doivent réaliser une radiothérapie, une kinésithérapie ou des bilans de santé doivent se rendre à l‘hôpital et en revenir régulièrement. Ce qui leur manque cependant, c’est cette autonomie à se déplacer normalement. Ainsi, la convention liant chaque compagnie à l’assurance maladie a mis en place un système de recouvrement sanitaire qui permet aux assurés d’être transportés gratuitement vers les hôpitaux et les centres de santé. Il s’agit d’un service VSL. Lisez la suite de cet article pour mieux appréhender les principes et modalités de ce service.
Véhicule sanitaire léger : les essentiels à comprendre
Comme son nom l’indique, un véhicule sanitaire léger est un véhicule léger servant au transport des assurés. Les patients peuvent utiliser ce service pour rejoindre une structure médicale depuis leur domicile ou depuis l’aéroport, et inversement. Un VSL leur est fourni selon l’horaire des contrôles médicaux (ou de la séance de rééducation). L’intérieur du véhicule doit être régulièrement désinfecté et doté de tous les équipements de sécurité nécessaires.
Il faudra également respecter le confort et le bien-être des personnes transportées. A noter toutefois que la fourniture du véhicule est soumise à des conditions assez strictes. Il faut savoir que le temps d’immobilisation de la voiture et du chauffeur ne peut excéder 15 minutes. Les domaines d’intervention de VSL sont également limités.
Le VSL ne peut pas intervenir en dehors des périmètres. Ainsi, pour les transferts médicaux à longue distance, il est préférable de contacter une ambulance. Peu importe le mode de transport choisi, le remboursement de tout ou partie des frais de transport est toujours valable tant que la personne est assurée.
Comment demander un service de taxi VSL ?
Si vous avez besoin d’un taxi vsl, il faudra d’abord faire une demande et monter un dossier avec les documents suivants :
- une ordonnance médicale pour le transport assis ou bon de transport. Ce document doit être fourni par le médecin prescripteur. Sur appel du service, celui-ci pourra fournir une ordonnance médicale de transport lors du retour (à prévoir avant la demande de transport).
- l’attestation de sécurité sociale, contenant le numéro d’assuré, la date de naissance et le nom de la caisse d’assurance maladie.
- la carte vitale valide pour faire la souscription
- une pièce d’identité
- la carte mutuelle.
Les situations suivantes nécessitent une demande d’accord préalable :
- les parcours qui excèdent 150 kilomètres
- les trajets d’une distance de plus de 50 km doivent être égaux à au moins quatre expéditions en deux mois pour un même traitement.
Quelles sont les différences entre taxi VSL et taxi conventionné ?
Si les taxis VSL et les taxis agréés CPAM sont spécifiquement conçus pour le transport de patients assis, le deuxième se distingue en ce qu’il peut également assurer de simples déplacements privés ou professionnels. D’ailleurs, il peut transporter plus ou moins de patients selon sa capacité, contrairement au VSL qui, quel que soit le modèle, a une capacité de transport maximale de 3 personnes.
La prise en charge reste la même pour ces deux transports sanitaires, mais il y a d’autres avantages à faire appel à un taxi conventionné comme la discrétion ou le confort. Vous pouvez, par exemple, déplacer le patient à l’insu de son entourage. Les chauffeurs de VSL sont des professionnels réputés pour leur écoute et leur ponctualité.
A quel prix?
Peu importe le mode de transport que vous choisissez, le prix est presque le même. Mais cela peut aussi varier selon les régions et les conventions collectives. Cependant, cela n’affectera en rien les taux de remboursement de la Sécurité Sociale.
En général, le VSL est un véhicule blanc avec une croix bleue. En revanche, les taxis conventionnés sont similaires aux autres taxis. Les VSL doivent avoir une trousse de premiers soins. Ce n’est pas nécessairement le cas des taxis conventionnés. Les chauffeurs de ces derniers ne sont pas obligés de donner les premiers soins à leurs clients. Le chauffeur de VSL doit pouvoir gérer cela si nécessaire.
L’ARS ou l’agence régionale de santé doit agréer le véhicule sanitaire léger. Ceci n’est pas valable pour le taxi conventionné, car il n’est soumis qu’aux législations et règlements des taxis sauf la convention avec la CPAM.
