Environnement,
écologie, sécurité sanitaire.
Propositions pour une politique optimiste
Les problèmes d’environnement
ne sont pas aussi noirs qu’on nous le dit. Ne prêtons pas
trop attention aux marchands de peur.
La planète pourra nourrir sans problèmes les 9 milliards d’hommes qu’elle comptera en 2050. L’air de nos villes n’a jamais été aussi propre. Le développement économique mondial va de pair avec les progrès écologiques.
Le discours de la droite sur ces thèmes ne saurait reproduire celui de la gauche ni celui des Verts. La droite se distinguera pas sa pondération et par le bon équilibre de ses positions.
1. Les propositions novatrices raisonnables
Changement climatique
Soyons plus modéré sur cette question. Pourquoi la France
et l’Europe devraient-elles se mettre en position de leader mondial
?
La controverse scientifique sur l’impact climatique des actions
humaines est encore vive. La principale urgence est de mieux comprendre
les phénomènes, au lieu de nous appauvrir par des actions
peu efficaces et mal justifiées économiquement. Amplifions
les études et la recherche, et limitons-nous à adopter des
mesures sans coût (fin des subventions aux énergies fossiles,
de la péréquation territoriales des tarifs de l’électricité,
etc.)
Nous ne pouvons malheureusement pas sortir du protocole de Kyoto, mais
ne tentons pas l’impossible pour atteindre ses objectifs, ce qui
appauvrirait notre société au-delà du raisonnable.
A l’horizon 2050, une limitation volontariste du recours aux combustibles
fossiles obligerait à avoir 4.000 réacteurs nucléaires
de plus dans le monde : serait-ce moins risqué ?
Sécurité
sanitaire
Ne confondons pas « pollution » et « dépassement
de seuils réglementaires », seuils qui ne sont pas toujours
exactement justifiés.
Le plomb dans l’eau n’est pas dangereux jusqu’à
25 micro-grammes par litre (Pr. Hartemann), il n’est donc pas nécessaire
de descendre à 10 comme prévu (ce qui coûtera 10 milliards
d’euro sans justification), les nitrates ne sont pas nocifs pour
la santé à 50 milligrammes par litre (Pr. Apfelbaum), l’ozone
dans l’air de nos villes ne présente à peu près
aucun risque (Pr. Pariente), les dioxines aux taux observés ne
sont pas vraiment nuisibles (Dr. Vérité), ni les OGM (Pr.
Tubiana), etc.
Le catastrophisme cultivé jusqu’ici aux plus hauts sommets
de l’Etat a trop inquiété la population.
Revenons à une meilleure vision scientifique. De nombreux savants
se désolent des distorsions politiques et médiatiques sur
ces sujets.
La démocratie ne fait pas le vrai : il ne résulte pas d’un
vote majoritaire au Parlement que l’ozone soit dangereux pour la
santé.
Remplacer les normes
réglementaires par l’action de la société civile
L’environnement est mieux protégé par son propriétaire,
qui le défend légalement contre les pollutions apportées
par d’autres, que par des réglementations abstraites, générales,
mal appliquées (souvent parce qu’inapplicables).
« La norme, finalement, n’est plus là pour protéger
le citoyen, mais pour protéger celui qui fait la norme. »
(Laurent Degos, président du Mouvement universel pour la rationalité
scientifique, 7 février 2005)
Améliorons l’efficacité de la justice, renforçons
les indemnisations.
Laissons les assurances
jouer leur rôle,
Pour cela ne distribuons pas d’indemnisations sur fonds publics
en cas de dommage (par exemple, les assurances tripleront les primes pour
les constructions en zone inondable, et ces constructions s’adapteront
aux inondations ; il n’y aurait pas de marées noires si le
FIPOL ne limitait pas la responsabilité des assurances ; si La
Nouvelle-Orléans avait payé des primes d’assurance
contre inondation aux prix de marché, il y a longtemps qu’elle
aurait renforcé ses digues).
De même, pas de subvention, cela fait disparaître la responsabilité.
Pas de fiscalité
environnementale ou sanitaire
La fiscalité environnementale est à proscrire, car on ne
sait jamais comment la calibrer : trop ou trop peu ?
Elle peut être admise dans les rares cas où le « coût
de transaction » de l’utilisation d’un bien (TIPP à
la place du paiement des voiries à l’usage) ou de l’assurance
(tabac, alcool…) est trop élevé. Mais ceci provisoirement,
car ces coûts de transaction vont baisser avec l’évolution
des technologies de l’information.
L’économie
au secours de l’écologie
Est-il indécent d’introduire des considérations économiques
sur l’environnement ou sur la santé ? Non : si nous dépensons
trop, nous ne pouvons plus agir sur d’autres sujets environnementaux
urgents.
Les Français doivent apprendre que la bonne situation est celle
qui « égalise les coûts marginaux de dépollution
» : si le coût marginal pour Pierre était plus bas
que celui de Paul, Pierre pourrait diminuer ses émissions et Paul
augmenter les siennes pour un même total émis avec un coût
global plus faible.
Les marchés de droits, les quotas librement cessibles (d’eau
entre cultivateurs, de poissons entre pêcheurs, etc.) sont donc
de bonnes techniques (appliquée pour le marché des émissions
de CO2), donnant un environnement plus propre pour moins d’argent.
Energie
Les différentes sources d’énergie seront offertes
en concurrence, avec liberté tarifaire mais avec prise en compte
de tous leurs coûts ; il faut donc ajouter au nucléaire le
coût total des assurances contre accidents (ou des provisions),
actuellement couvert par le contribuable sans le savoir, et qui est non
négligeable (de l’ordre de 5 milliards d’euros par
an pour le parc français).
Diminuons les subventions aux énergies renouvelables, la hausse
du prix du pétrole suffit pour rendre compétitives les meilleures
d’entre elles.
Transports
Quand l’exploitation ferroviaire sera ouverte à la concurrence,
le niveau de service offert aux clients (notamment aux entreprises) sera
amélioré ; il ne sera plus alors nécessaire de subventionner
le ferroutage et autres ; bien entendu, il faudra racheter équitablement
les droits des salariés SNCF qui passeront sous statut privé.
Laissons libres les villes qui veulent expérimenter le péage
urbain.
L’eau potable
Autorisons les réseaux d’eau non potable dans les bâtiments,
pour laver les sols ; facturons le vrai prix de l’eau aux clients,
avec dotation aux amortissements et provision pour renouvellement : les
consommations se réduiront aux endroits où l’eau est
rare et coûteuse.
Urbanisme
Rétablissons l’indemnisation des contraintes urbanistiques
(supprimée par une ordonnance de Vichy !).
Faisons payer les VRD au coût marginal, et non au coût moyen
; il en résultera une densification des villes, positive sous tous
les aspects environnement, y compris humain.
Agriculture
Ouvrons nos marchés aux produits du tiers-monde, ce qui aidera
à résoudre le problème de la pauvreté chez
eux, et donc du terrorisme.
Etc., etc…
2. Les propositions plus novatrices
Retirer la Charte de l’environnement de notre Constitution, et notamment le principe de précaution, car il est « contraire aux droits de l’homme » (F. Ewald) : c’est à la victime de prouver le dommage, et non à l’accusé de prouver l’absence de dommage.
Supprimer le ministère de l’Environnement, ou autre Développement durable.
Renoncer au concept de Développement durable, qui pourrait de toutes façons s’évanouir prochainement (concept déjà dénoncé par des écolos exigeants).
Abrogeons les taxations et subventionnements qui ont été mis en place sur les questions environnement et sécurité sanitaire depuis des années.
D. Garrigues – 23 septembre 2005